{"id":21507,"date":"2023-08-10T01:19:59","date_gmt":"2023-08-10T06:19:59","guid":{"rendered":"https:\/\/maghreb-observateur.com\/?p=21507"},"modified":"2023-08-19T01:04:24","modified_gmt":"2023-08-19T06:04:24","slug":"ethique-et-telemedecine","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/maghreb-observateur.com\/?p=21507","title":{"rendered":"\u00c9thique et t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine"},"content":{"rendered":"\n
\"\u00c9thique<\/figure>\n\n\n\n

Le m\u00e9decin ne saurait avoir recours \u00e0 la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine si cela est contraire aux dispositions l\u00e9gales ou \u00e9thiques de son pays d\u2019exercice<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les m\u00e9decins doivent respecter les principes \u00e9thiques dans leur pratique de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine en commen\u00e7ant par la relation m\u00e9decin- patient<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9laboration et la mise en \u0153uvre de technologies de communication g\u00e9n\u00e8rent de nouvelles modalit\u00e9s en mati\u00e8re de soins aux patients. Ainsi, le recours \u00e0 la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine peut aider les patients qui ne peuvent pas consulter un m\u00e9decin en temps utile. Elle s’impose de plus en plus comme une alternative pour r\u00e9soudre les probl\u00e8mes de sant\u00e9 aussi bien en zones enclav\u00e9es et pourrait offrir un acc\u00e8s aux soins \u00e0 des patients pour lesquels cet acc\u00e8s est difficile et permettre ainsi d\u2019am\u00e9liorer les soins de sant\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

La t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine consiste \u00e0 exercer la m\u00e9decine \u00e0 distance  le diagnostic, les d\u00e9cisions th\u00e9rapeutiques et les recommandations reposent sur des donn\u00e9es cliniques relatives au patient, sur des documents et sur d\u2019autres supports d\u2019information transmis par des syst\u00e8mes de t\u00e9l\u00e9communication. Le m\u00e9decin ne saurait avoir recours \u00e0 la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine si cela est contraire aux dispositions l\u00e9gales ou \u00e9thiques de son pays d\u2019exercice. Les principes d\u2019\u00e9thique m\u00e9dicale sur lesquels s\u2019appuie la profession, s\u2019imposent \u00e9galement \u00e0 la pratique de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine.
 
Que comporte la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La t\u00e9l\u00e9consultation : consultation \u00e0 distance entre un m\u00e9decin et un patient.<\/p>\n\n\n\n

La t\u00e9l\u00e9 expertise : consiste en un \u00e9change entre 2 ou plusieurs professionnels de sant\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

La t\u00e9l\u00e9surveillance : permet \u00e0 un m\u00e9decin d\u2019interpr\u00e9ter \u00e0 distance les donn\u00e9es n\u00e9cessaires au suivi des patients qui sont soit enregistr\u00e9es soit recueillies par les patients ou par un professionnel de sant\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

La t\u00e9l\u00e9assistance : permet \u00e0 un m\u00e9decin d\u2019assister \u00e0 distance l\u2019un de ses confr\u00e8res pour  r\u00e9aliser un acte m\u00e9dical ou chirurgical<\/p>\n\n\n\n

La t\u00e9l\u00e9 r\u00e9gulation : apport\u00e9e dans le cadre de la r\u00e9gulation m\u00e9dicale urgente.<\/p>\n\n\n\n

La t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine ne devrait pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9quivalente aux soins dispens\u00e9s en personne.
 
Quel est le contexte l\u00e9gislatif au Maroc ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Maroc est dot\u00e9 d’un cadre juridique complet permettant l’exercice de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine en ad\u00e9quation avec la loi 131-13 relative \u00e0 l’exercice de la m\u00e9decine, la loi 09-08 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l’\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et aussi le d\u00e9cret n\u00b0 2.20.675 du 22 janvier 2021. Cet arsenal juridique trace de fa\u00e7on pr\u00e9cise les processus d’autorisations, les obligations et les responsabilit\u00e9s de tous les intervenants ainsi que les droits des patients.
 
Les principes \u00e9thiques \u00e0 respecter dans l\u2019exercice de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decin<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les m\u00e9decins doivent respecter les principes \u00e9thiques dans leur pratique de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine en commen\u00e7ant par la relation m\u00e9decin- patient qui doit reposer sur une confiance et un respect mutuels. D\u00e8s le d\u00e9but des actes, il est essentiel que le m\u00e9decin et le patient soient en mesure de s\u2019identifier mutuellement et de mani\u00e8re fiable. 
 
La confidentialit\u00e9 <\/strong><\/p>\n\n\n\n

 La confidentialit\u00e9 et la conservation des donn\u00e9es relatives au patient doivent \u00eatre assur\u00e9es par le m\u00e9decin. La transmission \u00e9lectronique des informations obtenues au cours d\u2019une consultation de t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine et leur conservation doivent \u00eatre s\u00e9curis\u00e9es pour \u00e9viter qu\u2019elles ne soient consult\u00e9es par un tiers non autoris\u00e9. Un moyen s\u00e9curis\u00e9 et perfectionn\u00e9 est n\u00e9cessaire.
 
 
Le consentement<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le consentement \u00e9clair\u00e9 du patient suppose que toutes les informations n\u00e9cessaires relatives \u00e0 la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine lui soient pleinement expliqu\u00e9es,  notamment  le fonctionnement de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine, la protection de la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es, l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 d\u2019une d\u00e9faillance technique, y compris dans la s\u00e9curisation des donn\u00e9es; le d\u00e9roulement des consultations virtuelles; les politiques de prescription. Des explications qui doivent \u00eatre faites de mani\u00e8re claire et compr\u00e9hensible et sans influencer les choix du patient.
 
 
La qualit\u00e9 des soins et s\u00e9curit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

l convient d\u2019\u00e9valuer r\u00e9guli\u00e8rement la qualit\u00e9 des soins dispens\u00e9s par t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine afin d\u2019assurer la s\u00e9curit\u00e9 du patient et les meilleurs diagnostics et traitements possibles. La prestation de services de soins par t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine doit respecter les principes d\u2019une pratique fond\u00e9e sur les donn\u00e9es scientifiques disponibles. Comme pour toutes les interventions de sant\u00e9, l\u2019efficacit\u00e9, l\u2019efficience, la s\u00e9curit\u00e9, la faisabilit\u00e9 et le rapport qualit\u00e9-prix de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine doivent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s.
 
La situation d\u2019urgence<\/strong><\/p>\n\n\n\n

 Il convient d\u2019identifier les avantages et les inconv\u00e9nients de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine dans les situations d\u2019urgence. En cas de recours \u00e0 la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine dans un cas urgent, les conseils et les propositions de traitement d\u00e9pendront de la gravit\u00e9 de l\u2019\u00e9tat du patient et du savoir-faire et des capacit\u00e9s des personnes qui entourent le patient. Dans tous les cas, la consultation devrait \u00eatre bas\u00e9e sur un examen personnel et une connaissance suffisante des ant\u00e9c\u00e9dents m\u00e9dicaux du patient. La t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine doit \u00eatre utilis\u00e9e en priorit\u00e9 dans des situations dans lesquelles un m\u00e9decin ne peut pas \u00eatre pr\u00e9sent physiquement dans un d\u00e9lai raisonnable. 
 
La responsabilit\u00e9 du m\u00e9decin<\/strong><\/p>\n\n\n\n

 Un m\u00e9decin doit conserver le d\u00e9tail des conseils fournis ainsi que les donn\u00e9es et les autres informations sur lesquelles ses conseils sont bas\u00e9s pour assurer le suivi de la th\u00e9rapie.<\/p>\n\n\n\n

Si la d\u00e9cision est prise d\u2019avoir recours \u00e0 la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine, il convient d\u2019assurer que les utilisateurs, patients et professionnels de sant\u00e9, sont capables d\u2019utiliser le syst\u00e8me de communication n\u00e9cessaire. Il doit veiller \u00e0 ce que le patient ait compris les conseils et les propositions de traitement donn\u00e9s et \u00e0 garantir la continuit\u00e9 des soins.<\/p>\n\n\n\n

Un m\u00e9decin doit \u00eatre conscient des difficult\u00e9s et des incertitudes \u00e9ventuelles avec le patient par t\u00e9l\u00e9communication et doit exercer son autonomie professionnelle pour d\u00e9cider si une consultation virtuelle serait plus appropri\u00e9e qu\u2019une consultation en sa pr\u00e9sence dans l\u2019int\u00e9r\u00eat du patient. En cas de demande de conseils d\u2019un confr\u00e8re, le m\u00e9decin demeure responsable du traitement, des d\u00e9cisions et des recommandations donn\u00e9s au patient. 
 
Le respect de la l\u00e9gislation <\/strong><\/p>\n\n\n\n

 La t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine doit \u00eatre adapt\u00e9e aux cadres r\u00e8glementaires locaux, ce qui peut comprendre l\u2019obtention de licence pour les plateformes de t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine. Les m\u00e9decins ne sauraient pratiquer la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine que dans les pays pour lesquels ils disposent d\u2019une autorisation d\u2019exercer et doivent s\u2019assurer que leur responsabilit\u00e9 civile professionnelle couvre la pratique de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine. 
 
Autorisation pour pratiquer la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine au Maroc <\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les proc\u00e9dures d’autorisation pour la pratique de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine sont diff\u00e9rentes entre le secteur priv\u00e9 et le secteur public. Dans ce dernier, les d\u00e9marches sont simplifi\u00e9es et r\u00e9duites \u00e0 une autorisation du minist\u00e8re de la Sant\u00e9 et un avis favorable de la Commission de t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine. Dans le secteur priv\u00e9, le porteur du projet peut \u00eatre un m\u00e9decin, une clinique ou un \u00e9tablissement assimil\u00e9 \u00e0 une clinique. Le processus d’autorisation passe obligatoirement par deux \u00e9tapes :
 
L’autorisation pr\u00e9alable du minist\u00e8re de la Sant\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Elle est d\u00e9livr\u00e9e par le minist\u00e8re de la Sant\u00e9, elle-m\u00eame pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e d’une autorisation pr\u00e9alable d\u00e9livr\u00e9e par la Commission nationale de contr\u00f4le de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (CNDP). Le minist\u00e8re de la Sant\u00e9 donne son avis apr\u00e8s avoir pris l\u2019avis favorable du Conseil national de l\u2019ordre des m\u00e9decins (CNOM) et de la Commission de  t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine. Cette derni\u00e8re est compos\u00e9e de trois membres : deux membres du minist\u00e8re de la Sant\u00e9 dont un pr\u00e9sident et un membre de l\u2019Agence de d\u00e9veloppement du digital. La d\u00e9cision est rendue dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur \u00e0 30 jours. En cas d\u2019avis d\u00e9favorable, le motif de refus est notifi\u00e9 \u00e0 l’int\u00e9ress\u00e9, au CNOM et \u00e0 la CNDP.
 
L’autorisation d\u00e9finitive <\/strong><\/p>\n\n\n\n

D\u00e9livr\u00e9e apr\u00e8s finalisation du projet et avis favorable de la commission de conformit\u00e9 qui est compos\u00e9e des membres d\u00e9sign\u00e9s par le ministre de la Sant\u00e9 et un membre du CNOM. Pour les m\u00e9decins qui exercent dans une clinique, \u00e9tablissement assimil\u00e9 \u00e0 une clinique ou un \u00e9tablissement \u00e0 but non lucratif, ils doivent disposer en plus d’une convention mod\u00e8le sign\u00e9e par le pr\u00e9sident du CNOM.
Le choix de la plateforme de t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine utilis\u00e9e rel\u00e8ve de l\u2019autonomie et de la discr\u00e9tion du m\u00e9decin.
 
 
Pour r\u00e9flexion<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La consultation par un patient en pr\u00e9sence du m\u00e9decin demeure la norme \u00e0 privil\u00e9gier dans les soins de sant\u00e9. L\u2019int\u00e9gration des nouvelles techniques et pratiques pourrait exiger l\u2019\u00e9laboration de nouveaux principes et de nouvelles normes. Les m\u00e9decins doivent promouvoir, en mati\u00e8re de t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine, des strat\u00e9gies \u00e9thiques qui favorisent l\u2019int\u00e9r\u00eat des patients. A c\u00f4t\u00e9 de la l\u00e9gislation nationale et d\u2019accords internationaux sur les sujets relatifs \u00e0 la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine, il est n\u00e9cessaire d\u2019\u00e9laborer des normes \u00e9thiques, visant la protection de la relation entre m\u00e9decin et patient, la confidentialit\u00e9 et la qualit\u00e9 des soins m\u00e9dicaux.<\/p>\n\n\n\n

Amal Bourquia, Professeur de n\u00e9phrologie et n\u00e9phrologie p\u00e9diatrique, Pr\u00e9sidente de l\u2019association REINS, experte en \u00e9thique m\u00e9dicale et droit de la sant\u00e9, consulting et communication m\u00e9dicales associtionreins@gmail.com, www.reins.ma<\/a><\/h2>\n\n\n\n

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