{"id":17750,"date":"2023-02-15T09:20:17","date_gmt":"2023-02-15T14:20:17","guid":{"rendered":"https:\/\/maghreb-observateur.com\/?p=17750"},"modified":"2023-02-15T11:06:28","modified_gmt":"2023-02-15T16:06:28","slug":"divorce-au-maroc-droit-de-garde-et-de-tutelle-les-enfants-a-la-croisee-des-chemins","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/maghreb-observateur.com\/?p=17750","title":{"rendered":"Divorce au Maroc \/Droit de garde et de tutelle : Les enfants \u00e0 la crois\u00e9e des chemins<\/a>"},"content":{"rendered":"\n
\"Divorce<\/figure>\n\n\n\n

Entre 2004, ann\u00e9e d\u2019entr\u00e9e en vigueur de la Moudawana, et 2021, le nombre de divorces prononc\u00e9s au Maroc a enregistr\u00e9 une hausse significative, en passant de 7.213 \u00e0 135.724 cas.<\/p>\n\n\n\n

Ceux qui paient le plus lourd tribut sont les enfants, qui subissent les affres d\u2019une s\u00e9paration d\u00e9chirante et d\u2019un cadre juridique qui rel\u00e8gue leurs int\u00e9r\u00eats au second plan.<\/p>\n\n\n\n

Par M. Ait Ouaanna<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L<\/strong><\/em>orsque le mariage fait naufrage, les enfants sont \u00e0 la d\u00e9rive ! Il s\u2019agit d\u2019un fait av\u00e9r\u00e9 : le divorce est un jeu d\u2019\u00e9checs et les enfants sont les pi\u00e8ces qui en souffrent. Une peine qui se fait plus intense quand cette s\u00e9paration est encadr\u00e9e par une architecture l\u00e9gislative qui accorde un soutien ind\u00e9fectible au patriarcat.<\/p>\n\n\n\n

Au Maroc, c\u2019est clairement le cas, puisqu\u2019en 2023, une femme divorc\u00e9e doit d\u2019abord obtenir l\u2019accord de son ex-mari avant de, par exemple, pouvoir op\u00e9rer son enfant en urgence, lui changer d\u2019\u00e9cole \u2026 Et ainsi de suite. Au fil de ces derni\u00e8res ann\u00e9es, le divorce est devenu monnaie courante au Maroc. Les chiffres sont \u00e9loquents : rien qu\u2019en 2021, 135.724 cas de divorce ont \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9s, soit le plus haut niveau jamais observ\u00e9 depuis l\u2019introduction en 2004 de la Moudawana (Code de la famille).<\/p>\n\n\n\n

Passant de 7.213 en 2004 \u00e0 28.232 en 2005, puis 31.085 en 2009, 44.408 en 2014, 55.470 en 2019 et 76.936 en 2020, les chiffres relatifs au divorce pr\u00e9servent depuis pr\u00e8s de 19 ans leur tendance haussi\u00e8re, soutenue par l\u2019all\u00e8gement des proc\u00e9dures de divorce, notamment en accordant aux femmes le droit de le demander.<\/p>\n\n\n\n

Une loi \u00e0 la tra\u00eene de l\u2019\u00e9volution sociale<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Per\u00e7u comme une porte de sortie pour \u00e9chapper aux conflits conjugaux, le divorce ouvre la voie \u00e0 de nouvelles tensions qui mettent les enfants ainsi que leurs int\u00e9r\u00eats entre le marteau et l\u2019enclume. Consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant en d\u00e9calage par rapport aux nouvelles tendances de la soci\u00e9t\u00e9 marocaine, le Code de la famille est \u00e0 l\u2019origine de ces tensions, suite notamment aux dispositions relatives \u00e0 la garde des enfants et \u00e0 la tutelle l\u00e9gale. Malgr\u00e9 les progr\u00e8s significatifs, l\u2019id\u00e9al de la parit\u00e9 homme-femme est encore loin d\u2019\u00eatre atteint en ce qui concerne la Moudawana. Selon les militants associatifs, l\u2019amendement du Code de la famille s\u2019impose aujourd\u2019hui comme un imp\u00e9ratif, de telle sorte qu\u2019il soit align\u00e9 avec la Constitution de 2011 qui reconna\u00eet, plus pr\u00e9cis\u00e9ment dans son article 19, le principe d\u2019\u00e9galit\u00e9 des sexes.<\/p>\n\n\n\n

\u00abLa Moudawana de 2004 \u00e9tait une tr\u00e8s belle r\u00e9volution pour le Maroc, puisqu\u2019auparavant la femme ne pouvait pas divorcer; elle \u00e9tait plut\u00f4t r\u00e9pudi\u00e9e, mais gr\u00e2ce \u00e0 cette r\u00e9forme, elle a d\u00e9sormais le droit de demander le divorce et peut l\u2019avoir m\u00eame sans le consentement de son mari, \u00e0 travers la proc\u00e9dure de Chiqaq (divorce pour raison de discorde). Mais aujourd\u2019hui, ce Code doit \u00eatre revu conform\u00e9ment \u00e0 la Constitution de 2011, car il y a 19 ans, le l\u00e9gislateur n\u2019avait pas le recul n\u00e9cessaire pour constater que les incidences l\u00e9gislatives et judiciaires du divorce sur les enfants peuvent \u00eatre tr\u00e8s pr\u00e9judiciables et qu\u2019il aurait donc fallu pr\u00e9voir une l\u00e9gislation moderniste\u00bb, affirme Khadija El Amrani, avocate en droit des affaires et droit de la famille et pr\u00e9sidente de l’association W-Lady qu\u2019elle a fond\u00e9e en s\u2019appuyant sur son propre v\u00e9cu.<\/p>\n\n\n\n

Se remarier ou garder ses enfants : Le dilemme corn\u00e9lien<\/strong><\/p>\n\n\n\n

De nombreuses femmes divorc\u00e9es se sont retrouv\u00e9es dans ce m\u00eame bateau : en d\u00e9cidant d’entamer une nouvelle vie en se remariant, l\u2019avocate a \u00e9t\u00e9 priv\u00e9e de la garde de ses enfants. Dur \u00e0 avaler, mais c\u2019est ainsi, et c\u2019est l\u2019article 174 de la Moudawana qui le dit. Il ressort en effet de cet article que le mariage de la m\u00e8re charg\u00e9e de la garde de son enfant autorise son ex-conjoint \u00e0 intenter une action judiciaire pour la d\u00e9choir de ce droit d\u00e8s que l\u2019enfant atteint l’\u00e2ge de 7 ans. Un fait d\u00e9nonc\u00e9 par les militants associatifs comme l\u2019une des injustices les plus flagrantes du Code de la famille.<\/p>\n\n\n\n

\u00abJ\u2019ai cr\u00e9\u00e9 l\u2019association W-Lady en 2019 sur la base de ce que j\u2019ai moi-m\u00eame travers\u00e9 en perdant la garde de mes enfants suite \u00e0 mon remariage; un \u00e9v\u00e8nement en raison duquel on m\u2019a appliqu\u00e9 les dispositions des articles 173 et 174 du Code de la famille qui pr\u00e9voient que le remariage de la m\u00e8re lui fait perdre la garde, au moment o\u00f9 le remariage du p\u00e8re ne le prive pas de ce droit\u00bb, souligne ma\u00eetre Khadija El Amrani, qui pr\u00e9cise que \u00abW-Lady a vu le jour suite \u00e0 une souffrance personnelle, mais aussi \u00e0 une volont\u00e9 de rompre avec le mim\u00e9tisme soci\u00e9taire qui nous force \u00e0 endurer en silence\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Et de poursuivre : \u00abA travers cette association, je me suis engag\u00e9e \u00e0 lutter contre les in\u00e9galit\u00e9s en mati\u00e8re des droits parentaux en demandant notamment une r\u00e9forme et une relecture, \u00e0 la lumi\u00e8re des temps modernes, du Code de la famille. Rappelons que dans son discours prononc\u00e9 le 30 juillet dernier \u00e0 l\u2019occasion de la f\u00eate du Tr\u00f4ne, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu l\u2019assiste, qui d\u2019ailleurs accorde depuis le d\u00e9but de son r\u00e8gne une attention particuli\u00e8re \u00e0 la femme marocaine et \u00e0 son enfant, a appel\u00e9 \u00e0 la refonte dudit code et je reste convaincue que nous pouvons faire une Moudawana conforme aux valeurs universelles et \u00e0 notre religion\u00bb, assure-t-elle. Un autre point relatif \u00e0 la garde suscite l\u2019ire des activistes des droits des femmes et des enfants  : il s\u2019agit de l\u2019article 184 du Code de la famille. Ce dernier dispose que \u00able tribunal prend toutes mesures qu\u2019il estime appropri\u00e9es, y compris la modification de l\u2019organisation de la visite ainsi que la d\u00e9ch\u00e9ance de la garde en cas de manquement ou de man\u0153uvres frauduleuses dans l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019accord ou de la d\u00e9cision organisant la visite\u00bb. Cela signifie qu\u2019il est possible de contester le droit de garde lorsque l\u2019\u00e9poux exer\u00e7ant le droit de visite se pr\u00e9vaut de trois entraves \u00e0 son exercice. Une situation, qui selon les militants associatifs, permet de cr\u00e9er des occasions de contournement. \u00abIl s\u2019agit d\u2019un article tr\u00e8s p\u00e9nible. Lorsque l\u2019huissier de justice \u00e9tablit trois proc\u00e8s-verbaux (PV) attestant que la maman n\u2019a pas donn\u00e9 au p\u00e8re les enfants le dimanche, celle-ci risque de perdre la garde. Et malheureusement, il y a beaucoup de manigances en jeu, certains papas vont m\u00eame jusqu\u2019\u00e0 acheter des PV pour obtenir la garde des enfants\u00bb, alerte l\u2019avocate.<\/p>\n\n\n\n

Quand l\u2019ex-mari dit non, c\u2019est NON !<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Ce n\u2019est que la face visible de l\u2019iceberg. Le Code de la famille \u00e9dicte d\u2019autres dispositions qui ne manquent pas de porter pr\u00e9judice \u00e0 la vie des enfants de divorc\u00e9s. Tandis que l\u2019article 4 de la Moudawana dispose que le mariage est un pacte bas\u00e9 notamment sur la fondation d\u2019une famille dirig\u00e9e par les deux \u00e9poux, l\u2019article 230 de ce m\u00eame texte accorde au p\u00e8re, en priorit\u00e9 et de fa\u00e7on automatique, la tutelle l\u00e9gale de ses enfants; une situation qui reste bien \u00e9videmment immuable en cas de divorce. Ainsi, afin de demander un passeport pour son enfant, lui ouvrir un compte bancaire, l\u2019inscrire dans une nouvelle \u00e9cole\u2026, l\u2019accord du p\u00e8re demeure indispensable.<\/p>\n\n\n\n

\u00abIl est inconcevable qu\u2019une m\u00e8re ait uniquement la garde, puisque sur le plan administratif, seule l\u2019institution du tutorat l\u00e9gal vous permet de prendre les d\u00e9cisions strat\u00e9giques pour votre enfant. Je ne suis ni pour le patriarcat ni pour le matriarcat, je suis pour l\u2019application des valeurs et de la logique universelle qui a march\u00e9 dans la majorit\u00e9 des pays. Je trouve donc illogique de donner l\u2019exclusivit\u00e9 de la garde \u00e0 la m\u00e8re et celle du tutorat l\u00e9gal au p\u00e8re. Je suis pour une garde partag\u00e9e et je reste persuad\u00e9e que le tutorat l\u00e9gal doit \u00eatre accord\u00e9 au parent qui assure la garde, puisque les deux vont de pair\u00bb, insiste ma\u00eetre El Amrani, pr\u00e9cisant que ces dispositions sont aujourd\u2019hui \u00abcompl\u00e8tement caduques\u00bb et ont montr\u00e9 leurs \u00abd\u00e9faillances civiques et civiles\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Notons par ailleurs qu\u2019une m\u00e8re divorc\u00e9e ne peut obtenir la tutelle l\u00e9gale de son enfant que dans trois cas, \u00e0 savoir le d\u00e9c\u00e8s du p\u00e8re, son absence ou son incapacit\u00e9. Encore faut-il que ce dernier n\u2019ait pas d\u00e9sign\u00e9 un tuteur testamentaire, car comme l\u2019indique l\u2019article 237 du Code de la famille, le p\u00e8re a le droit de nommer, par testament, un tuteur l\u00e9gal pour ses enfants, autre que la m\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

La psychologie des enfants \u00e0 l\u2019\u00e9preuve<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le divorce des parents fait de la vie des enfants un chemin sem\u00e9 d’emb\u00fbches, surtout quand le cadre l\u00e9gislatif peut les priver de plusieurs droits, ce qui par cons\u00e9quent provoque souvent des effets d\u00e9l\u00e9t\u00e8res, notamment sur la sant\u00e9 mentale. C\u2019est d\u2019ailleurs ce que confirme Dr. Hafsa Abouelfaraj, psychiatre et psychoth\u00e9rapeute : \u00abLorsque les parents se s\u00e9parent, la d\u00e9sillusion est un sentiment souvent ressenti. Les enfants id\u00e9alisent en effet la relation entre leurs parents et peuvent se sentir totalement d\u00e9sempar\u00e9s quand ces derniers d\u00e9cident de divorcer. Cela remet en question leur sch\u00e9ma familial et toutes leurs habitudes au quotidien\u00bb. Selon cette praticienne, le divorce peut rapidement provoquer de l\u2019anxi\u00e9t\u00e9 chez les enfants, particuli\u00e8rement chez les plus jeunes, ce qui impacte leur parcours scolaire.<\/p>\n\n\n\n

\u00abLes petits sont de vraies \u00e9ponges qui absorbent tous les sentiments n\u00e9gatifs observ\u00e9s dans leur entourage. Stress, anxi\u00e9t\u00e9, d\u00e9pression, manque de confiance en soi, toutes ces cons\u00e9quences directes du divorce peuvent ensuite entra\u00eener un \u00e9chec scolaire de l\u2019enfant. Les enfants de divorc\u00e9s peuvent aussi repr\u00e9senter une irritabilit\u00e9 r\u00e9currente, m\u00eame avec leurs proches, ainsi que des sautes d\u2019humeur\u00bb. Sur le long terme, Dr. Abouelfaraj souligne que le divorce peut \u00eatre \u00e0 l\u2019origine de comportements violents ou turbulents de la part de l\u2019enfant, ou d\u2019une tendance \u00e0 la r\u00e9bellion, ce qui pourrait m\u00eame n\u00e9cessiter une th\u00e9rapie.<\/p>\n\n\n\n

\u00abDans certains cas, il est important de solliciter l’intervention d’un sp\u00e9cialiste pour faire une \u00e9valuation clinique et garantir une prise en charge adapt\u00e9e en fonction de l\u2019\u00e9tat clinique, notamment une th\u00e9rapie de soutien ou une th\u00e9rapie sp\u00e9cifique\u00bb, note-t-il. In fine, la psychiatre insiste sur la n\u00e9cessit\u00e9 de prendre le probl\u00e8me \u00e0 la source et de faire en sorte que la s\u00e9paration se d\u00e9roule dans les meilleures conditions, soulignant que trois facteurs semblent aider les enfants \u00e0 s\u2019adapter \u00e0 la situation, \u00e0 savoir le maintien de liens solides avec les deux parents, la pr\u00e9servation de la capacit\u00e9 parentale ainsi qu\u2019une exposition minimale au conflit.<\/p>\n\n\n\n

Pour une Moudawana respectueuse de la parit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Dans son plaidoyer pr\u00e9sent\u00e9 le 15 juin 2022 au Parlement suite \u00e0 une demande du Parti du progr\u00e8s et du socialisme (PPS), l\u2019avocate et pr\u00e9sidente de l\u2019association W-lady, Khadija El Amrani, propose, entre autres :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u2022 En ce qui concerne la garde, de permettre au p\u00e8re, au cas o\u00f9 son ex-conjointe se remarie, de demander la garde partag\u00e9e afin de ne pas d\u00e9choir la m\u00e8re de ce droit.<\/p>\n\n\n\n

\u2022 Dans le cadre de la demande de divorce, d\u2019accorder au p\u00e8re le droit de demander la garde partag\u00e9e m\u00eame lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019un Chiqaq, parce que l\u2019enfant a besoin de ses deux parents et que les deux doivent s\u2019investir dans son \u00e9ducation.<\/p>\n\n\n\n

\u2022 Les articles 183, 184 et 185 de la Moudawana doivent \u00eatre abrog\u00e9s et remplac\u00e9s par des articles logiques, qui reconnaissent le principe de la parit\u00e9 homme-femme.<\/p>\n\n\n\n

\u2022 Concernant le tutorat l\u00e9gal, cette institution doit \u00e9galement \u00eatre partag\u00e9e entre les deux parents. En cas de d\u00e9saccord, c\u2019est au parent charg\u00e9 de la garde de trancher afin d\u2019\u00e9viter les situations d\u2019abus de patriarcat.<\/p>\n\n\n\n

\u2022 Pour ce qui est de la pension alimentaire, il est essentiel de soumettre le dossier d\u2019\u00e9valuation de la pension \u00e0 un expert qui, lui, convoque les deux parents et s\u2019assure de leurs revenus et de leur patrimoine, afin d\u2019\u00e9tablir un rapport d\u2019expertise qui va d\u00e9terminer les besoins de l\u2019enfant.<\/p>\n\n\n\n

\u2022 Par rapport au droit de visite, celui-ci doit \u00eatre prorog\u00e9 pour le papa, parce qu\u2019actuellement un p\u00e8re qui divorce a uniquement le droit de visite du dimanche, ce qui est compl\u00e8tement insuffisant.<\/p>\n\n\n\n

Source : https:\/\/laquotidienne.ma\/article\/infos-societe\/divorce-au-maroc-droit-de-garde-et-de-tutelle-les-enfants-a-la-croisee-des-chemins<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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